La présente consultation est relative à un marché unique.

La présente consultation est relative à un accord-cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum de 660 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché.

La présente consultation est relative à un marché unique.

La présente consultation est relative à un accord-cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum de 660 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché.