L'accord-cadre porte sur des prestations consistant à l'exécution des prestations liées aux travaux (études et essais géotechniques) sur le territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération.

Il s'agit d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant annuel minimum ni maximum conclu. À titre accessoire, l'accord-cadre pourra également être exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents pour des besoins spécifiques qui ne sont pas identifiés dans i'accord-cadre mais correspondant au périmètre des prestations. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique à compter de sa date de notification pour 12 mois, renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans si reconductions.