Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la «déconstruction de navires et engins nautiques condamnés de la Marine nationale et de la direction générale de l'armement» depuis leur prise en charge de leurs lieux d'entreposage actuels jusqu'à l'élimination et la valorisation du dernier déchet ou matériau.

Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence selon l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et l'article 64 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016.