le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Il a pour objet la location d'autocars avec chauffeur et la location de minibus sans chauffeur pour divers services de la ville. Les prestations sont dévolues en 2 lots séparés, les spécifications et descriptions pour chacun des lots figurent aux C.C.T.P. (P3.1 pour le lot 1 et P3.2 pour le lot 2). Le marché est d'une durée initiale d'un an, renouvelable par tacite reconduction 3 fois un an. Montant minimal : 0 euro, montant annuel maximal : 95 000 euros HT (lot 1) et 10 000 euros HT (lot 2) et montant maximal sur la durée totale (toutes périodes comprises) : 380 000 euros HT (lot 1) et 40 000 euros HT (lot 2). Aucune forme de groupement n'est imposée. Il n'est pas prévu de variante, ni d'option. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres
location d'autocars avec chauffeur pour divers services de la ville
location de minibus sans chauffeur pour le service des sports et de la jeunesse