le marché est un accord-cadre de fournitures non alloti, donnant lieu à bons de commande et attribué à un seul opérateur économique. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1er octobre 2022 au 30 septembre 2023. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 septembre 2026.

l'Objectif de l'accord-cadre est la fourniture et la livraison, dans les centres d'exploitation, de sel en sacs, en big bags et en vrac pour les besoins du service hivernal