Le présent marché a pour objet l'acquisition de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à la réparation, l'entretien et l'équipement des différents engins de collecte et de propreté ainsi qu'aux différents services de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole.

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33,57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.

Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.

Délai d'urgence: non.

Le marché est un marché à bons de commande.

Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.

Le marché n'est pas un marché à tranches.

Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.

Droits de préférence: Application de l'article 53.iv 2° et 3 ° du Code des marchés publics: non.

— marchés réservés de l'article 15 du Code des marchés publics: non,

— caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis: sans objet.