Le marché a pour objet la réalisation des travaux de ménage, de maintien en état de propreté et d'hygiène des locaux et des installations sanitaires. Cela comprend également le nettoyage des vitrages, des surfaces vitrées et des façades des juridictions, l'évacuation des déchets résultant du fonctionnement de l'ensemble des locaux situés dans le ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence: les tribunaux d'instance, les tribunaux de grande instance, les tribunaux de commerce et les conseils de prud'hommes situés dans les départements des Bouches-du-Rhône (13) et du Var (83).

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