il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2023-2024, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique.Le présent accord-cadre se décompose en 11 lots. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots
le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Chaffois suivant les prescriptions du Cctp
le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la Commune de la Cluse et Mijoux, uniquement pour le secteur Montpetôt, la gauffre et les pucets, suivant les prescriptions du Cctp
le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage des trottoirs de la commune de Doubs suivant les prescriptions du Cctp
le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de la Cluse et Mijoux suivant les prescriptions du Cctp
le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage de la voirie sur la commune de Doubs suivant les prescriptions du Cctp
le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune des Granges Narboz suivant les prescriptions du Cctp
le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune Houtaud suivant les prescriptions du Cctp
le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Sainte Colombe suivant les prescriptions du Cctp
le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune des Verrières de Joux suivant les prescriptions du Cctp
le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Vuillecin suivant les prescriptions du Cctp
le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage de la voie d'accès de la zone d'activités de Chaffois suivant les prescriptions du Cctp