procédure de passation est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono attributaire exécuté dans les conditions fixées en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Montant maximum de l'accord cadre Période 1 : 400 000 euro(s) Ht Période 2 : 200 000 euro(s) Ht Période 3 : 200 000 euro(s) (H.T.).Le marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de la date de démarrage des prestations, soit le 02/01/2023. Le marché pourra être reconduit 2 fois au maximum. Chaque reconduction interviendra tacitement pour une durée d'un (1) an. Les variantes proposées par les candidats ne sont pas autorisées. Il n'est pas exigé de variante de la part de l'acheteur

procédure de passation est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono attributaire exécuté dans les conditions fixées en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Montant maximum de l'accord cadre Période 1 : 400 000 euro(s) Ht Période 2 : 200 000 euro(s) Ht Période 3 : 200 000 euro(s) (H.T.).Le marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de la date de démarrage des prestations, soit le 02/01/2023. Le marché pourra être reconduit 2 fois au maximum. Chaque reconduction interviendra tacitement pour une durée d'un (1) an. Les variantes proposées par les candidats ne sont pas autorisées. Il n'est pas exigé de variante de la part de l'acheteur