Le CEA et l’IRSN vont confier la réalisation de prestations de maintenance et d’exploitation de biens et d’installations situés principalement sur les sites CEA et IRSN de Fontenay-aux-Roses (et sur des sites plus distants) en 6 lots techniques détaillés comme suit:

Lot n° 1. Électricité - courants forts et courants faibles.

Lot n° 2. Chauffage, ventilation, climatisation, fluides, pour les interventions hors installations nucléaires de base (INB) et hors zones réglementées d’un point de vue radiologique.

Lot n° 3. Chauffage, ventilation, climatisation, fluides, pour les interventions en zones réglementées d’un point de vue radiologique de l ’IRSN (hors INB).

Lot n° 4. Chauffage, ventilation, climatisation, fluides, pour les interventions en installations nucléaires de base (INB) et en zones réglementées d’un point de vue radiologique du CEA.

Lot n° 5. Levage.

Lot n° 6. Ascenseurs et monte-charges.

Le CEA et l’IRSN ont signé une convention de groupement de commande en vue de confier les lots n° 1 et n° 2 à un même prestataire par lot. Néanmoins, chaque établissement établira des marchés distincts correspondant aux prestations assurées pour son périmètre. Le pilotage de la prestation sera assuré par le CEA, cependant l’IRSN aura la faculté de prendre en direct ou non le pilotage de ses propres marchés à chaque date anniversaire de ses marchés.

Les prestations du lot n° 3 ne concerneront que l’IRSN qui établira un marché avec le prestataire retenu pour ce lot.

Néanmoins la convention de groupement de commande confère au CEA la coordination de l’appel d’offres et le pilotage relatifs à ce lot n° 3.

Les prestations des lots n° 4, n° 5 et n° 6 ne concerneront que le CEA qui établira un marché avec les prestataires retenus pour chacun de ces 3 lots.

Pour tous les lots, chaque prestataire aura en charge les prestations suivantes (liste non exhaustive):

— maintenance préventive,

— maintenance corrective,

— exploitation des installations,

— gestion des astreintes,

— assistance pour les vérifications réglementaires périodiques,

— gestion des approvisionnements et des stocks,

— suivi et traçabilité des actions en GMAO,

— gestion de la documentation,

— management, qualité, sécurité et environnement.

Les prestations de tous les lots seront exécutées selon les normes ISO 9001 et ISO 140001.

Les marchés auront une tranche ferme d’une durée de 37 mois.