Marché public, au sens de l'article 4 alinéa 1er de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, est passé en application des articles 25 I 1° et 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert.
Fournitures et petits matériels de bureau.
Les quantitatives indicatives non contractuelles figurent au devis type.
Fourniture de papier pour la reprographie et l'impression informatique.
Les quantitatives indicatives non contractuelles figurent au devis type.