Le présent marché concerne des prestations d'assurance complémentaire-prévoyance et frais de santé pour les salariés du fonds de garanties (Vincennes et Marseille).

Ces prestations sont complémentaires aux régimes de base de la sécurité sociale (en France métropolitaine), en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires (frais occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident).

Le présent marché concerne des prestations d'assurance complémentaire-prévoyance et frais de santé pour les salariés du fonds de garanties (Vincennes et Marseille).

Ces prestations sont complémentaires aux régimes de base de la sécurité sociale (en France métropolitaine), en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires (frais occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident).