L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Achat de mobilier scolaire, de mobilier petite enfance et aménagement d'espaces, achat de mobilier des offices de restauration scolaire.

Les variantes ne sont pas autorisées.

Lot 1 Acquisition de mobilier scolaire les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Lot 2 Acquisition de mobilier petite enfance les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Lot 3 Acquisition de mobilier pour les offices de restauration scolaire les prestations sont réglées par des prix unitaires.