Souscription de contrats d'assurance portant sur quatre lots. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le conditions générales et dans les Conditions Particulières propres à chacun des lots.
Le présent marché est conclu pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois. Possibilité de résiliation annuelle à l'échéance en respectant un préavis de trois mois à la charge de la compagnie et de trois mois à la charge de la collectivité.
Le présent marché est conclu pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois. Possibilité de résiliation annuelle à l'échéance en respectant un préavis de trois mois à la charge de la compagnie et de trois mois à la charge de la collectivité.
Les candidats devront chiffrer les prestations supplémentaires suivantes:
— prestation supplémentaire A: atteinte à l'environnement;
— prestation supplémentaire B: protection juridique des élus et des agents.
Ces prestations supplémentaires éventuelles correspondent aux anciennes «options techniques». Ce sont des prestations que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non avant la signature du marché.
Le présent marché est conclu pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois possibilité de résiliation annuelle à l'échéance en respectant un préavis de trois mois à la charge de la compagnie et de trois mois à la charge de la collectivité.
Les candidats devront chiffrer les prestations supplémentaires suivantes:
— prestation supplémentaire C: maladie ordinaire et incapacité temporaire;
— prestation supplémentaire D: longue maladie;
— prestation supplémentaire E: maternité;
— prestation supplémentaire F: décès de l'agent.
Ces prestations supplémentaires éventuelles correspondent aux anciennes «options techniques». Ce sont des prestations que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non avant la signature du marché.
Le présent marché est conclu pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois. Possibilité de résiliation annuelle à l'échéance en respectant un préavis de trois mois à la charge de la compagnie et de trois mois à la charge de la collectivité.
Les candidats devront en plus de l'offre de base qui correspond au montant de la couverture avec une franchise à 500 EUR, chiffrer les variantes obligatoires suivantes:
— montant du marché avec une franchise à 1 000 EUR;
— montant du marché avec une franchise à 2 000 EUR.