Groupement de commande:

— pour la commune de Bellegarde-sur-Valserine: les prestations de transport de voyageurs du réseau urbain, le transport scolaire, le transport périscolaire et extrascolaire, le transport ponctuels d'adultes -pour la commune de Châtillon-en-Michaille: les prestations de transport urbain de voyageurs,

— pour la commune de Lancrans: les prestations de transport à la demande et de transport scolaire.

Groupement de commande.

— pour la commune de Bellegarde-sur-Valserine: les prestations de transport de voyageurs du réseau urbain, le transport scolaire, le transport périscolaire et extrascolaire, le transport ponctuels d'adultes -pour la commune de Châtillon-en-Michaille: les prestations de transport urbain de voyageurs,

— pour la commune de Lancrans: les prestations de transport à la demande et de transport scolaire.