Le présent accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert, pour une durée de 1 an, renouvelable par reconductions tacite de 3 fois 1 an. Il a pour objet la préparation et la livraison en liaison froide de repas cuisinés et de goûters pour des enfants de moins de 6 ans fréquentant les structures d'accueil de la petite enfance de la Communauté de communes du Saulnois. Les points de livraisons sont les suivants:

— multi-accueil «Pain d'Épices»: 1 rue de la Tuilerie, 57170 Château-Salins,

— multi-accueil «Anis et Diabolo»: rue Clémenceau, 57590 Delme,

— multi-accueil «La Ribambelle»: 2 rue des Bergeronnettes, 57260 Dieuze,

— multi-accueil «Les Petites Grenouilles»: rue des Jardins, 57670 Francaltroff,

— multi-accueil «Le Jardin du Mesny»: 3 bis du Tripot, 57630 Vic-sur-Seille.

Préparation et livraison en liaison froide de repas cuisinés et goûters pour 5 structures d'accueil du jeune enfant de type multi-accueil. Lot unique.