le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation (y compris la qualification de l'installation le cas échéant) et la mise en service de dispositifs médicaux dans les différents services du Centre Hospitalier Universitaire de Reims, ainsi que la fourniture des consommables/accessoires/pièces détachées associés pour les lots no 5, 8, 9, 11, 12, 14 et 15 et la maintenance des équipements pour le lot no 16 pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en 16 lots. Le lot no 16 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme

acquisition de Bicyclettes semi-assises d'exercices bras et jambes (formation des utilisateurs comprise).Le lot no 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande.Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 5

acquisition de Plateformes de rééducation opto-cinétique (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 10 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3

composante no 1 : Acquisition de Purificateurs d'air mobiles. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables / pièces détachées associés aux Purificateurs d'air mobiles.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 11 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 11 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 15 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 20 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 35.
> Composante no 2 du lot no 11 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Les quantités maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande, sont fixées à l'article Vi-11 du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)

composante no 1 : Acquisition de Générateurs de cryothérapie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables / accessoires associés aux Générateurs de cryothérapie.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 12 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 12 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 30 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 50 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 80.
> Composante no 2 du lot no 12 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 200

acquisition d'une Chaine complète de CFAO Dentaire (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 13 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.
Quantité ou étendue : 1 chaîne composée de 4 sous-ensembles tels que décrits à l'article Vi-13 du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)

composante no 1 : Acquisition de Cadres de stéréotaxie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables stériles à usage unique associés aux Cadres de stéréotaxie.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 14 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 14 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4.
> Composante no 2 du lot no 14 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 240 interventions / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 480 interventions

composante no 1 : Acquisition d'appareils de désinfection des salles de soins par UV-C. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables / pièces détachées associés aux Appareils de désinfection des salles de soins par Uv-C.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 15 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 15 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 6.
> Composante no 2 du lot no 15 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Les quantités maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande, sont fixées à l'article Vi-15 du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)

tranche ferme : Acquisition d'un Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.
Tranche optionnelle : Prestations de maintenance associées au Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus.
> Le lot no 16 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme.
En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.
En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.
> La tranche ferme du lot no 16 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.
Quantité ou étendue : 1 (pour la tranche ferme).
> La tranche optionnelle du lot no 16 :
-> prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs, concernant les prestations de maintenance préventive et évolutive (mise à jour de logiciels) comprises dans le prix forfaitaire.
-> prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique concernant les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance curative et corrective.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur, fixé à 100 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande

acquisition de Fauteuils Rotatoires (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3

acquisition de Dynamomètres numériques (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 15

acquisition de Solutions ambulatoires sans fil pour tests de marche (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 4 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10

composante no 1 : Acquisition d'appareils de mesure de la pression systolique.
Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables associés aux Appareils de mesure de la pression systolique.
Les composantes no 1 et 2 du lot no 5 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 5 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10.
> Composante no 2 du lot no 5 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 400 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 600

acquisition de Diaphanoscopes (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 5 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 20

acquisition d'un Ensemble de Vidéo-Capillaroscope (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 7 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4

composante no 1 : Acquisition d'oxy-capnographes.
Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables associés aux Oxy-Capnographes.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 8 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 8 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10.
> Composante no 2 du lot no 8 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Les quantités estimées ainsi que les maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande, exprimés en quantité, sont fixés dans le Bordereau de Prix Unitaires (annexe à l'acte d'engagement) (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)

composante no 1 : Acquisition de Spiromètres Co2. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables associés aux Spiromètres Co2.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 9 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 9 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10.
> Composante no 2 du lot no 9 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 800 capteurs et 5 seringues de calibration. Les maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande ne pourront excéder 4 fois ces quantités estimatives