le présent contrat porte sur les transports réguliers à destination des apprentis bouchers du CFA. Il ne concerne pas le transport collectif occasionnel d'élèves, de jeunes et adultes, pour les besoins de la Commune, relevant d'un autre marché conclu précédemment

transport collectif regulier des apprentis du CfaL'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale courant du 01/01/2024 au 31/08/2024. Il est tacitement reconductible par période d'un an, trois fois