Les éléments constitutifs de ces missions pourront être les suivants:

— les missions type de maîtrise d'oeuvre (AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR) pour la réalisation d'ouvrages d'assainissement eaux usées et/ou eaux pluviales.

Les missions complémentaires suivantes:

— les missions d'études préliminaires, ou d'études diagnostic et de faisabilité pour permettre la définition des projets à mener sur des territoires, en vue d'améliorer et de rendre cohérent le fonctionnement des ouvrages,

— ordonnancement, pilotage et coordination du chantier (OPC) en cas d'allotissement des marchés de travaux. Autres éléments divers voir dossier de consultation.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: DIA/AVP/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR voir dossier de consultation en phase offre notamment pour le détail des missions et prestations à bons de commande.