Le présent accord-cadre a pour objet de confier à l'entreprise l'exécution du service de transports des élèves, des établissements d'enseignement vers différents lieux d'activités.

Transport en car des élèves scolarisés dans les écoles communales de Digne-les-Bains pendant le temps scolaire et péri-scolaire (cantine-activités scolaires — sorties diverses).