Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent marché correspond aux lots 1, 2 et 3. Le lot no 4, a été passé sous la forme une procédure adaptée selon les termes de l'article 22 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Le lot no 1 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT. Le lot no 2 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT. Le lot no 3 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.
Lot 1 — fourniture de sacs poubelles divers
Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le lot no 1 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT.
Lot 2 — fourniture de sacs pour déjections canines sur Meudon, Sèvres, Marnes-la-Coquette, ville d'Avray et Boulogne-Billancourt
Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le lot no 2 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.
Lot 3 — fourniture de sacs pour déchets verts
Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le lot no 3 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.