La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, de l'enfance et de la jeunesse et des maisons de quartier de la ville d'Ivry-sur-Seine. L'accord-cadre fait l'objet des deux lots juridiques distincts suivants, traités en marchés séparés:
— lot nº 1: acquisition de fournitures courantes de papeterie pour les écoles et les structures municipales de la petite enfance, de l'enfance et de la jeunesse et des maisons de quartier;
— lot nº 2: acquisition de pochettes scolaires de gratuité pour les écoles.
Les fournitures courantes concernent l'acquisition d'articles de papeterie, de crayons, gommes, cahiers, etc.
Un descriptif plus détaillé est fourni dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement du lot 1 (bordereau des prix unitaires/devis quantitatif estimatif). Les prestations seront réglées par des prix unitaires remisés fixés au bordereau des prix unitaires/détail quantitatif estimatif. Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux.
Les montants minimaux affectés au marché sont les suivants:
— montant minimal annuel: 70 000 EUR HT, soit 84 000 EUR TTC soit pour quatre ans, en cas de reconduction;
— montant minimal: 280 000 EUR HT, soit 336 000 EUR TTC.
Le marché ne comprend pas de montant maximal.
Les pochettes scolaires de gratuité seront distribuées en début d'année scolaire à tous les élèves des écoles élémentaires. Le descriptif des pochettes est fourni à titre indicatif en annexe 1 du cahier des clauses particulières et est susceptible de varier d'une année sur l'autre. Les prestations seront réglées par des prix unitaires remisés fixés au bordereau des prix unitaires. Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux.
Les montants minimaux affectés au marché sont les suivants:
— montant minimal annuel: 25 000 EUR HT, soit 30 000 EUR TTC, soit pour quatre ans, en cas de reconduction;
— montant minimal: 100 000 EUR HT, soit 120 000 EUR TTC.
Le marché ne comprend pas de montant maximal.