La caisse d'allocations familiales met en œuvre un appel d'offres pour l'exécution des prestations de nettoyage de sites occupés par l'organisme.

Il est à noter que le présent marché fait l'objet d'une reprise de personnel dont les informations telles que le type de contrat, l'ancienneté, le statut et la masse salariale sont définis en annexe jointe.

Le marché est un marché à bons de commande selon l'acceptation française ( article 77 du code des marchés publics ) et il est accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum au sens de l'union Européenne

Le marché comporte une clause d'insertion.