Le présent marché a pour objet la tierce maintenance applicative comprenant la maintenance corrective, la maintenance adaptative et la maintenance évolutive de l'outil collaboratif interne du CGET.

Les prestations de TMA comprennent notamment:

— la maintenance corrective,

— la maintenance adaptative de montée de version mineure,

— la maintenance évolutive mineure,

— les maintenances adaptatives majeures et complexes,

— les maintenances évolutives majeures et complexes,

— la formation du personnel,

— les prestations associées qui sont constituées des études d'impact, de la prise en main et de la transférabilité du site,

— les prestations ponctuelles.

Le présent marché a pour objet la tierce maintenance applicative comprenant la maintenance corrective, la maintenance adaptative et la maintenance évolutive de l'outil collaboratif interne du CGET. Il s'agit d'un marché mixte comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

— la partie à prix forfaitaire comprend les prestations qui sont indiquées à l'article 9.1 du CCP

— la partie à bons de commande comprend les prestations indiquées à l'article 9.2 du CCP.

Conformément au 7o du I de l'art. 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le CGET se réserve la possibilité d'utiliser la procédure négociée prévue à l'article 30.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 afin de conclure un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché énoncé à l'article 3.4 du CCP et de modifier les clauses initiales du marché énoncé à l'article 3.5 du CCP.