l'Accord-Cadre est conclu du 01/01/2023 au 31/12/2026. Concernant le lot 3 - nettoyage des bâtiments scolaires : Pour l'ecole élémentaire d'elange " les Semailles ", la prestation ne sera mise en oeuvre qu'à partir du 01/08/2023. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : prestations prévues dans le bordereau des prix.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations non listées au bordereau des prix et intégration de nouveaux bâtiments
nettoyage des vitres
nettoyage des bâtiments culturels
nettoyage des bâtiments scolaires
nettoyage des bâtiments administratifs, techniques, sportifs, sociaux et prestations ponctuelles