il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur par lot, exécuté par émission de bons de commande en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est composé de 4 lots. Lot no 1 : fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les véhicules (hors pièces référencées par Renault) - lot no 2 : fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables référencés par Renault pour les véhicules " - lot no 3 : achat d'équipements, d'outillages, de quincaillerie pour les ateliers du Sdis 78 - lot no4 : fourniture de batteries et piles pour les véhicules et matériels des ateliers du Sdis 78. Les montants minimums annuels sont : Lot 1 = 50 000 euro(s) Ht ; Lot 2 = 30 000 euro(s) Ht ; Lot 3 = 10 000 euro(s) Ht ; Lot 4 : 10 000. Il n'y a pas de montants maximums annuels
voir cahier des clauses particulières
voir cahier des clauses particulières
voir cahier des clauses particulières
voir cahier des clauses particulières