Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes de la Ville du Passage d'Agen et du CCAS du Passage d'Agen.
Le marché est divisé en neuf lots. Il est passé pour une durée de cinq ans.
Lot nº 1: risques automobiles de la Ville et du CCAS du Passage d'Agen.
Le marché est divisé en neuf lots. Il est passé pour une durée de cinq ans.
Lot nº 2: risques de dommages aux biens de la Ville.
Le marché est divisé en neuf lots. Il est passé pour une durée de cinq ans.
Lot nº 3: risques de dommages aux biens du CCAS.
Le marché est divisé en neuf lots. Il est passé pour une durée de cinq ans.
Lot nº 4: risques de responsabilités de la Ville.
Le marché en divisé en neuf lots. Il est passé pour une durée de cinq ans.
Lot nº 5: risques de responsabilités du CCAS.
Le marché en divisé en neuf lots. Il est passé pour une durée de cinq ans.
Lot nº 6: protection juridique de la Ville et protection fonctionnelle des agents et des élus.
Le marché en divisé en neuf lots. Il est passé pour une durée de cinq ans.
Lot nº 7: protection juridique du CCAS et protection fonctionnelle des agents et administrateurs.
Le marché est divisé en neuf lots. Il est passé pour une durée de cinq ans.
Lot nº 8: risques statutaires de la Ville.
Le marché est divisé en neuf lots. Il est passé pour une durée de cinq ans.
Lot nº 9: risques statutaires du CCAS.