Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé à 500 000 EUR (HT) et un maximum fixé à 3 000 000 EUR (HT), sur la durée de l'accord-cadre de 2 ans conclu avec un seul opérateur économique.

Secteur est (nord-est, sud et Grenoble):

— nord-est: Sarcenas, Le Sappey-en-Chartreuse, Corenc, La Tronche, Meylan, Domène, Murianette, Gières, Venon, Saint-Martin-d'Hères,

— sud: Échirolles, Bresson, Eybens, Brié et Angonnes, Herbeys, Poisat Grenoble.

Secteur Ouest (nord-ouest et Grand sud):

— nord-ouest: Fontaine Noyarey, Sassenage, Veurey Voroize, Seyssins, Seyssinet Pariset, St Egrève, Le Fontanil Cornillon, St Martin le Vinoux, Quaix en Chartreuse, Proveysieux, Mont St Martin,

— Grand sud: Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Vizille, Notre Dame de Mésage, St Pierre de Mésage, St Barthélèmy de Séchilienne, Séchiliènne, Champ sur Drac, St Georges de Commiers, Notre Dame de Commiers, Vif, Varces Allières et Risset, Claix, Pont de Claix, St Paul de Varces, Vaulnaveys le haut, vaulnaveys le Bas, Miribel Lanchâtre, Le Gua.