L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les missions auront lieu sur Paris à titre principal et en Ile de France
Csps Elogie-Siemp
les opérations de réhabilitation, restructuration et/ou de construction sur des immeubles entrant dans le patrimoine d'Elogie-Siemp suite à une opération immobilière (acquisition,bail emphytéotique) ne sont pas concernées par cet accord-cadre
Csps Rivp, Hsf, Hénéo