Un groupement de commande a été constitué entre la Communauté d'agglomération du Grand Angoulême (Grand Angoulême), la commune d'Angoulême, le Centre communal d'action social d'Angoulême (CCAS), la commune d'Asnières-sur-Nouère, la commune de Champniers, la commune de Claix, la commune de Fléac, la commune de Garat, la commune de La Couronne, la commune de Linars, la commune de Mouthiers-sur-Boëme, la commune de Roullet-Saint-Estèphe, la commune de Sers, la commune de Sireuil, la commune de Touvre, la commune de Vindelle, le SIVOS de Montignac-sur-Charente/Marsac et la SPL STGA. Grand Angoulême a été désigné coordonnateur du groupement et est donc chargé de lancer la consultation.
Ce lot a pour objet l'exécution:
— de services réguliers spécialisés non urbain de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de Grand Angoulême;
— de services périscolaires de transports d'enfants sur le temps scolaire ou en dehors du temps scolaire;
— de services occasionnels de transports de voyageurs pour le compte des communes membres du groupement sur le secteur Nord-Ouest de Grand Angoulême: transport scolaire: collège de Gond-Pontouvre, établissements scolaires d'Angoulême Plateau, écoles de Balzac-Vindelle, école d'Asnières-sur-Nouère, écoles de Champniers. Transport périscolaire et occasionnel: SIVOS de Montignac-Charente/Marsac, Asnières-sur-Nouère, Fléac et Linars. Des variantes obligatoires concernent certains circuits de la desserte du collège de Gond-Pontouvre organisés par Grand Angoulême (voir fiches circuits), il s'agit pour le candidat de proposer une desserte tenant compte d'horaires différents de ceux mentionnés dans l'offre de base. Les fiches circuits sont à compléter en fonction des nouveaux horaires proposés par le candidat. Le nombre de véhicules et la capacité du véhicule ne peuvent pas être modifiés.
Ce lot a pour objet l'exécution:
— de services réguliers spécialisés non urbain de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de Grand Angoulême;
— de services périscolaires de transports d'enfants sur le temps scolaire ou en dehors du temps scolaire;
— de services occasionnels de transports de voyageurs pour le compte des communes membres du groupement sur le secteur Nord-Est de Grand Angoulême: transport scolaire: cité scolaire de Ruelle-sur-Touvre Transport périscolaire et occasionnel: Angoulême — CCAS d'Angoulême.
Ce lot a pour objet l'exécution:
— de services réguliers spécialisés non urbain de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de Grand Angoulême;
— de services périscolaires de transports d'enfants sur le temps scolaire ou en dehors du temps scolaire;
— de services occasionnels de transports de voyageurs pour le compte des communes membres du groupement. Sur le secteur Sud de Grand Angoulême: transport scolaire: collège de La Couronne, lycées d'Angoulême Ma Campagne, Collège de Saint-Michel, écoles de La Couronne Transport périscolaire: La Couronne Transport périscolaire et occasionnel: Claix, Mouthiers-sur-Boëme, Roullet-Saint-Estèphe.
Ce lot a pour objet l'exécution:
— de services réguliers spécialisés non urbain de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de Grand Angoulême;
— de services périscolaires de transports d'enfants sur le temps scolaire ou en dehors du temps scolaire;
— de services occasionnels de transports de voyageurs pour le compte des communes membres du groupement. Sur le secteur Est de Grand Angoulême: transport scolaire: collège de Soyaux, école Garat, écoles Sers-Vouzan Transport périscolaire et occasionnel: Sers, Touvre. Des variantes obligatoires concernent certains circuits de la desserte du collège de Soyaux organisés par Grand Angoulême (voir fiches circuits), il s'agit pour le candidat de proposer une desserte tenant compte d'horaires différents de ceux mentionnés dans l'offre de base. Les fiches circuits sont à compléter en fonction des nouveaux horaires proposés par le candidat. Le nombre de véhicules et la capacité du véhicule ne peuvent pas être modifiés.
Ce lot a pour objet l'exécution:
— de services réguliers spécialisés non urbain de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de Grand Angoulême;
— de services périscolaires de transports d'enfants sur le temps scolaire ou en dehors du temps scolaire;
— de services occasionnels de transports de voyageurs pour le compte des communes membres du groupement. Sur le secteur Sud de Grand Angoulême: transport scolaire: écoles Roullet-Saint-Estèphe, école Mouthiers-sur-Boëme. Une variante facultative concerne le transport scolaire de la commune de Mouthiers-sur-Boëme. Il s'agit pour le candidat de proposer un plan de transport alternatif, tenant compte des effectifs à transporter à chaque point d'arrêt, des points d'arrêts à desservir, des contraintes horaires d'arrivée (8h35) et de départ de à l'école (16h28, 12h10), des contraintes liées à la voirie et pouvant conditionner le matériel roulant. Le candidat peut ainsi proposer un ou des circuits différents avec moins de véhicules ou plus de véhicules ou avec des capacités différentes.
Ce lot a pour objet l'exécution:
— de services réguliers spécialisés non urbain de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de Grand Angoulême;
— de services périscolaires de transports d'enfants sur le temps scolaire ou en dehors du temps scolaire;
— de services occasionnels de transports de voyageurs pour le compte des communes membres du groupement. Sur le secteur Ouest de Grand Angoulême: transport scolaire: Sireuil, Fléac Transport occasionnel d'adultes: La Couronne (3
Ce lot a pour objet l'exécution de transports scolaires sous-traités par la STGA.