L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les missions auront lieu sur Paris et en Ile de France.
Ct sur patrimoine existant d'Elogie-Siemp
les opérations de réhabilitation, restructuration et/ou de construction sur des immeubles entrant dans le patrimoine d'Elogie-Siemp suite à une opération immobilière (acquisition, bail emphytéotique) ne sont pas concernées par cet accord-cadre
Ct Rivp, Hsf, Hénéo