Le marché envisagé est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché de fourniture de prestations de formation, assistance et maintenance corrective et évolutive des versions clients / serveur et Internet portant sur les logiciels: concours et pré-inscriptions, bourse de l'emploi – cap territorial.