Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent marché correspond aux lots 1, 2 et 3. Le lot nº 4, sera passé sous la forme une procédure adaptée selon les termes de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le lot nº 1 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 EUR (HT). Le lot nº 2 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR (HT). Le lot nº 3 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR (HT).

Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le lot nº 1 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 EUR (HT).

Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le lot nº 2 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR (HT).

Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le lot nº 3 est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR (HT).