Voir II.2.4).
Le présent marché a pour objet, selon les clauses et prescriptions du présent cahier des charges, la conclusion d’un marché pluriannuel, dit «à bon de commande» (accord-cadre), d’une durée de quatre années (48 mois) en vue de la fourniture, pendant cette période, de tenues de feu constituées d’une veste (couche intérieure et couche extérieure) et d’un pantalon (couche intérieure et couche extérieure) pour les agents exerçant les missions de sapeurs-pompiers. Dans le cadre de ce marché, le pouvoir adjudicateur a pour objectifs de fournir une tenue de feu aux nouvelles recrues ainsi que de renouveler les tenues dégradées.
Le nombre de tenues visées par le présent marché est estimé à 600. Toutefois, l’attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que les quantités indiquées dans le présent cahier spécial des charges sont des quantités présumées. Il n’y a dès lors pas de quantités minimum ou maximum. Celles-ci sont données à titre purement indicatif sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur. La notification d’attribution du marché à l’adjudicataire n’engage donc pas le pouvoir adjudicateur à lui passer des commandes pour un montant global minimum et le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’adapter ses commandes à l’évolution de ses besoins.
Des précisions complémentaires sont détaillées dans la partie du présent cahier spécial des charges relative aux «Dispositions techniques du marché».