marché de travaux CVC dans le cadre de la rénovation énergétique de la caserne de gendarmerie de BASSENS (73) 2021-088 Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, le SGAMI fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion économique

marché de travaux cvc dans le cadre de la rénovation énergétique de la caserne de gendarmerie de BASSENS (73)tranche ferme: CvcTranche optionnelle 1 (To1) : PlomberieTranche optionnelle 2 (To2): Ventilation du bâtiment 7