— accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les projets de rénovation, de restructuration et de construction de bâtiments;
— montant travaux compris entre 1 et 500 000 EUR HT.
Bâtiments techniques, administratifs et sociaux.
Bâtiments culturels, sportifs, associatifs, scolaires et liés à la petite enfance.
Patrimoine ancien ou protégé au titre des monuments historiques.