Souscription d'un contrat d'assurance de responsabilité civile complété par une garantie accidents corporels pour les besoins des activités du Centre hospitalier Loire Vendée Océan de Challans. Ces prestations devront strictement répondre aux spécificités techniques décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. Elles devront être conformes aux dispositions du code des assurances.

Souscription d'un contrat d'assurance de responsabilité civile complété par une garantie accidents corporels pour les besoins des activités du Centre hospitalier Loire Vendée Océan de Challans.