Prestations de transports pour les besoins de la Communauté de communes de la Côte-d'Albâtre. L'accord-cadre à bons de commande est décomposé en 4 lots séparés (Voir la rubrique II.2). Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande, conclu, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique et avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel de commandes pour la durée de son exécution.

Location de minibus 9 places pour les activités du service enfance/jeunesse de la Communauté de communes de la Côte-d'Albâtre.

Prestations de transports par car grand tourisme avec conducteur pour les groupes constitués (hors La Clusaz).

Prestations de transports pour les transports périscolaires sur le territoire communautaire ou dans les départements de Seine-Maritime et limitrophes.

Transports vers les chalets «La Clusaz» en Haute-Savoie.