Le présent marché de maîtrise d'œuvre comporte une mission de base ainsi que des missions complémentaires relatives au suivi urbain et architectural de la réalisation de la phase C2-D-E.

La prestation prévoit une mission partielle de maîtrise d'œuvre au sens de la loi du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée, ainsi que ses décrets et arrêté d'application — catégorie ouvrages neufs d'infrastructures.

Éléments de mission: AVP à AOR + OPC ainsi que des missions complémentaires: rédaction de prescriptions/recommandations à destination des constructeurs, visas sur PC.