ASSISTANCE A L’ETABLISSEMENT DES PLANS DE PREVENTION DU STL

Les prestations fermes comprennent :

L’assistance dans la réalisation des plans de prévention relatifs aux contrats gérés par les chargés d’affaires des groupes GTPP, GMEX et GLOG du Service Technique et Logistique du Centre CEA de MARCOULE. Cela comprend notamment :

• Les convocation aux ICP et au PDP,

• Préparation et Instruction des PSEE

• Préparation et instruction des PVIC,

• Préparation et instruction du PDP,

• Les mises à jour des documents utiles dont les PDP (avenants de type 0, 1, 2 et 3).

Le soutien aux chargés d’affaires tout au long de la réalisation du processus des plans de prévention et, la retranscription des données dans les documents telles que définis dans la procédure CEA MAR PR SEC 006 ind 12.

PRESTATIONS OPTIONNELLES

*Option n°1 : première prolongation du contrat pour une durée d’un an.

*Option n°2 : deuxième prolongation du contrat pour une durée d’un an.

PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP)

Les prestations sur FDMDP concernent la refonte d’un plan de prévention liée à des modifications contextuelles éventuelles (par exemple : suite à la modification du contrat auquel le PDP, traité au titre des prestations fermes, nécessite de relancer le processus global) et la réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet marché.