L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

l'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la date de notification jusqu'au lancement de la Vsr (vérification de service régulier) puis pour une période de 48 mois.

clause de réexamen

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

l'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la date de notification jusqu'au lancement de la Vsr (vérification de service régulier) puis pour une période de 48 mois.

clause de réexamen