La mission de maîtrise d'oeuvre est composée des éléments suivants : Mise à jour du dossier APD, Etudes de projet (PRO), Dossier de consultation des entreprises (DCE), Assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT), Etudes d'exécution (EXE) complète pour tous les lots, Direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET), Assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR), Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC).

La consultation s'adresse à un maître d'oeuvre ou une équipe de maîtrise d'oeuvre disposant de compétence en matière de : architecture, économie de la construction, ingénierie fluides y compris thermique, VRD, acoustique, bureau d'étude en aménagement paysager, BET Structure BA et compétence bois, BE environnemental et OPC. Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable.

Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 57 logements (42 PSLA et 15 LLS) passifs, et la création d'un ERP Route de Saint Bernard à TREVOUX