Le présent marché a pour objet le balisage et la gestion des activités nautiques sur le bassin d'Arcachon et sur le lac de Cazaux.

Le présent marché constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des dispositions croisées des articles L. 2125-1, R. 2162-2 et R. 2162-13 du code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Il n'est pas prévu de montant minimal ni de montant maximal de commandes.

À titre indicatif, le montant moyen annuel des commandes passées entre 2017 et 2019 s'élève à environ 230 000 EUR HT.