Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique 2019. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un montant minimal et maximal et un opérateur économique par lot. Les prestations de l'accord-cadre seront exécutées par bons de commande. Aucune variante exigée n'est prévue. En revanche, si les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base), ils peuvent également présenter conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, une offre comportant au plus une variante par lot. La variante autorisée pourra porter sur des articles.

Tee-shirt 100 % coton équitable, pantalon et blouson haute visibilité, pull, pantalon, casquette, bonnet, etc.

Blouson, pantalon, polo, tee-shirt, chaussures d'intervention, casquette, gants, ceinture, cravate, insigne, etc.

Veste, bas de survêtement, sweat, polaires, polos, tee-shirt, tennis, running.

Chasuble, tunique, blouse, pantalon, écusson, etc.

Sabots, chaussures à lacets, basses et hautes, bottes.