Relevés topographiques, fonciers et de réseaux pour la réalisation d'études, d'opérations d'aménagement, de connaissance du patrimoine de réseaux enterrés et de réalisation d'investigations complémentaires non intrusives. Accords-cadres à bons de commandes avec minimum et sans maximum en groupement de commandes avec la ville de Bourg-en-Bresse. La Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse est le coordonnateur du groupement. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre pour le compte du groupement. Chaque membre doit ensuite suivre l'exécution de l'accord-cadre. Période initiale 1 an à compter de la notification. Une période de reconduction de 1 an. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Prestations topographiques et foncières — zone nord.

Prestations topographiques et relevés de réseaux — zone nord.

Prestations topographiques et foncières — zone sud.

Prestations topographiques et relevés de réseaux — zone sud.