Acquisition, livraison et mise en service de véhicules légers pour le compte de la CA Grand Poitiers, de la Ville de Poitiers et du CCAS.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2017 ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois par période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2017 ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois par période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2017 ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois par période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2017 ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois par période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2017 ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois par période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2017 ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois par période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.