Marché à bons de commande, sans minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
La fourniture et la livraison de repas en liaison froide.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).