Documents concernés: Ouvrages de fonds jeunesse fiction y compris petits éditeurs: Albums, contes, premières lectures, romans, Kamishibai, livres tactiles et animés, ouvrages pour déficients visuels. Ouvrages de fonds incluant des petits éditeurs novateurs peu diffusés.sont exclus de la consultation: — les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des associations, sociétés savantes, musées, universités, administrations, personnes physiques et bouquinistes, — les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, diffusés par courtage ou par des représentants, encyclopédies, dictionnaires, livres de soldeurs, livres de bibliophilie et livres d'artistes, — les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs (éditeurs en auto-diffusion, édition à compte d'auteur... Ou par le biais unique de site internet).

Accord-Cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 22200,00 Euros (H.T.). Seuil maximum 56400,00 Euros (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Il pourra être reconduit 2 fois.