Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles et ses deux prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés publics, dits subséquents, relatifs à la fourniture en location longue durée (entretien / réparation compris) de différents véhicules pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Véhicules de type «fourgons».

Véhicules électriques.

Véhicules hybrides «type 1».

Véhicules hybrides «type 2».

Véhicules thermiques.