la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : Les prestations annuelles suivantes : Dératisation : élimination des rongeurs Désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards) Les prestations ponctuelles suivantes : Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères Désinfection de locaux tertiaires Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Denain Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux Centre Hospitalier de Maubeuge Centre La présente consultation concerne :

La relance en procédure négocié du lot no 3 Effarouchement de la procédure aoo prestations D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, depigeonnisation et desinfection

la procédure avec négociation est passée sur la base de l'article R2124-3 - 6 : " Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de publier un avis de marché s'il ne fait participer à la procédure que le ou les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres.

Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : l'effarouchement